Résiliation

Abonnements

Les abonnements (y compris MOSS subscriptions) peuvent être résiliés mensuellement avec préavis écrit de 30 jours (l’e-mail suffit). Le prix de l’abonnement est bloqué pendant 12 mois à compter de la date de début.

Après la résiliation

• L’accès aux services de retainer prend fin à la fin de la période de préavis.
• Les livrables déjà payés restent vôtres selon les règles IP des CG.
• Hébergement & domaine : voir Hébergement & domaine — l’hébergement année 1 continue jusqu’à la fin de l’année 1 ; ensuite maintenance de base ou exportation / transfert complet.
• Nous supprimons ou anonymisons les données opérationnelles qui ne sont plus nécessaires, sous réserve de conservation légale (factures, contrats).

Projets ponctuels

L’acompte de 50% n’est pas remboursable après le début des travaux. Si vous résiliez avant la réception du matériel de lancement et le début des travaux, nous pouvons rembourser l’acompte moins les coûts tiers documentés déjà engagés — confirmé par écrit au cas par cas.

Comment résilier

E-mail à contact@mossstudio.ch avec le nom du compte / projet et la date de fin souhaitée. Nous confirmons par écrit.